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Eau, nature, ressources minérales
 

Le SDAGE du bassin Loire-Bretagne

Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne a été adopté par le comité de bassin le 4 novembre 2015.
 
 
LE SDAGE Loire-Bretagne adopté par le Comité de Bassin
Le Schéma Directeur d’Aménagement et de gestion des Eaux (SDAGE) Loire-Bretagne a été approuvé le 04 novembre 2015 par le Comité de Bassin Loire-Bretagne ainsi que le programme de mesures associé pour la période 2016-2021. Fruit de quatre années de travail, il est le résultat d’échanges en assemblées pendant six mois et a fait l’objet d’une consultation du public.
 
Les fiches de lecture du SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021
Afin d’accompagner la mise en oeuvre du SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021, le Secrétariat technique de bassin a élaboré des fiches de lecture qui s’inscrivent dans la continuité de celles réalisées pour accompagner le SDAGE 2010-2015 (…)
 
Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (Socle) Loire-Bretagne
Instituée par arrêté du 20 janvier 2016, la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (dite Socle) du bassin Loire‑Bretagne s’inscrit dans la perspective de la mise en place de la compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (Gemapi) en 2018 par les intercommunalités à fiscalité propre, et du transfert des compétences en matière d’eau potable et d’assainissement à horizon 2020.